Mentions et Crédits de l’ensemble du portail Rhin-Rhône

Mentions légales 

Les informations disponibles sur ce serveur www (World Wide Web) vous sont proposées en toute bonne foi. Ces informations sont censées être correctes au moment où vous en prenez connaissance. Toutefois, Réseau Ferré de France et la Direction d’Opérations de la LGV Rhin-Rhône ne sont ni représentants ni garants du caractère exhaustif et de l’exactitude de ces informations. Vous assumez pleinement les risques liés au crédit que vous leur accordez.
Ces informations vous sont fournies à la condition que vous ou toute autre personne qui les recevez puissiez déterminer leur intérêt pour un objectif précis avant de les utiliser. En aucun cas, Réseau Ferré de France et la Direction d’Opérations de la LGV Rhin-Rhône ne seront responsables des dommages susceptibles de résulter du crédit accordé à ces informations, de leur utilisation ou de l’utilisation d’un produit auquel elles font référence.

Ces informations ne doivent pas être considérées comme des recommandations pour l’utilisation d’informations, de produits, de procédures, d’équipements ou de formulations qui seraient en contradiction avec un brevet, un copyright ou une marque déposée. Réseau Ferré de France et la Direction d’Opérations de la LGV Rhin-Rhône déclinent toute responsabilité, expresse ou implicite, si l’utilisation de ces informations venait à contrevenir à un brevet, un copyright ou une marque déposée.

Réseau Ferré de France et la Direction d’Opérations de la LGV Rhin-Rhône rejettent catégoriquement toute interprétation qui viserait à assimiler le contenu de ce site à des offres d’achat ou des incitations à acquérir des actions ou autres valeurs mobilières cotées ou non cotées de RFF.

Aucune garantie, expresse ou implicite, n’est donnée quant à la nature marchande des informations fournies.

En aucun cas, Réseau Ferré de France et la Direction d’Opérations de la LGV Rhin-Rhône ne s’engagent à mettre à jour ou à corriger les informations qui seront diffusées sur Internet ou sur leurs serveurs web. De même, Réseau Ferré de France et la Direction d’Opérations de la LGV Rhin-Rhône se réservent le droit de modifier ou de corriger le contenu de leurs sites à tout moment sans préavis.

Propriété Intellectuelle

 Droits d’auteur
Toutes les informations sur ce serveur web (documents contenus dans le site ainsi que tous les éléments créés pour le site) sont la propriété de Réseau Ferré de France et de la Direction d’Opérations de la LGV Rhin-Rhône (à l’exception des dalles cartographiques, propriétés de l’IGN), et sont soumises aux lois protégeant le droit d’auteur dès lors qu’elles sont mises à la disposition du public sur ce serveur web. Les copies des documents contenus dans ce site ne peuvent être faites qu’à titre d’information et exclusivement pour un seul usage strictement privé. Aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site, n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du site est autorisée à des fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé : toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d’autres fins est expressément interdite.
Les textes mis en ligne sur le site www.lgvrhinrhone.com, sauf mentions particulières, sont la propriété intellectuelle et légale de son éditeur, Réseau Ferré de France. Les titres et des extraits de textes originaux peuvent exceptionnellement être cités, à condition que soit indiquée l’URL du site en clair (http://www.lgvrhinrhone.com/), et sous forme de lien hypertexte.

 Engagement de l’utilisateur
Chaque visiteur du site qui fournit des informations à RFF ou à la Direction régionale Bourgogne – Franche Comté, consent à RFF et à la Direction régionale Bourgogne – Franche Comté l’intégralité des droits transférables relatifs à cette information et autorise RFF et la Direction régionale Bourgogne – Franche Comté à en faire l’usage qui leur plaira. Les informations ainsi fournies par les visiteurs seront considérées comme non confidentielles, et devront être exactes, licites et ne pas nuire aux intérêts des tiers.

 Liens hypertexte
Réseau Ferré de France et la Mission LGV Rhin-Rhône déclinent formellement toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels elles offrent des liens. Ces liens sont proposés aux utilisateurs du site web de Réseau Ferré de France et de la Mission LGV Rhin-Rhône en tant que service. La décision d’activer les liens appartient exclusivement aux utilisateurs du web.

Crédit photos – vidéos – cartographie

 Photos
LGV Rhin-Rhône Branche Est :
- Photographies terrestres :  Imatec – Photo Lab Services
- Photographies aériennes : L’Europe vue du ciel – 4 vents
- Banque d’image RFF

 Cartographie
Les dalles cartographiques sont la propriété de l’Institut Géographique National

 Vidéos
Réalisation Marc Perrey – LGV Rhin-Rhône

Crédits

Directeurs de la publication RFF : Xavier Gruz et Abdelkrim Amoura

Direction régionale Bourgogne – Franche Comté :
- Directeur Régional : Abdelkrim Amoura
- Responsable de la communication : Valérie Lépinay,
- Chargé de Communication : Mickaël Kremer 
Assistant communication : agence O2 communication

Direction régionale Bourgogne – Franche Comté
3, allée de l’Ile aux Moineaux
25042 Besançon cedex

Réalisation et mises à jour du site

Ce site a été conçu et réalisé en 2006 par l’agence Efficience Multimédia ( http://www.efficience.com ) pour Réseau Ferré de France et la Direction d’Opérations de la LGV Rhin-Rhône. Efficience Multimédia en assure l’hébergement et les mises à jour.